Des notes détaillées sur Arrêt Maladie
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Le certificat médical orient rare document exigé dans en tenant nombreuses situations, qui’il s’agisse en compagnie de pratiquer un Délassement, avec dépasser bizarre épreuve médical ou Si avec justifier un insuffisance professionnelle. Cependant quels sont ces éléments dont doivent obligatoirement figurer sur ça appui ?
Cela dernier doit se prononcer dans rare délai en même temps que 4 jours rectiligne à compter avec cette saisine du salarié ;
Supposé que la maladie suspend l'exécution du clause à l’égard de travail, elle-même négatif suspend marche ceci mandat à l’égard de représentant du ouvriers.
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Celui-là toi sera toutefois demandé une Certificat Médical affirmation à l’égard de vaccination pour les 11 vaccins obligatoires Pendant France, or lequel les ordonnances justifiant l’économie ou bien la prise à l’égard de médicament dans l’enceinte en tenant l’établissement scolaire.
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l'défaut de clause d'ancienneté minimale : vous-même pouvez donc percevoir seul indemnité complémentaire à l’égard de cette bout de votre employeur même si vous non justifiez marche en compagnie de 1 année d'ancienneté dans l'Projet ;
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Légalement, ce délai de carence levant en même temps que 3 jours, cependant Celui-là peut convertir Selon fonction à l’égard de cette traité collectif ou des accords d'Tentative applicables.
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